Document d'archives : Commune d'EPOISSES. - Ass., construction d'une station d'épuration : résultats d'analyses, procès-verbal, correspondance,...

Titre :

Commune d'EPOISSES. - Ass., construction d'une station d'épuration : résultats d'analyses, procès-verbal, correspondance, déclaration d'utilité publique, rapport, arrêtés préfectoraux, cahier des charges, cahier des prescriptions, devis, plans, appel d'offre, demande d'emprunt, décompte général, dossier comptable, subventions, ordres de service, marché, programme (1974-1978). Commune d'EPOISSES. - AEP, études : correspondance, résultats d'analyses, délibérations (1937-1972).

Cote :

1707 W 185

Archives départementales de Côte d'Or

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