Document d'archives : Foyer de l'enfance de Brunehaut à MORIGNY-CHAMPIGNY : avis du domaine, correspondance, programme, procès-verbaux, délibérations,...
Titre :
Foyer de l'enfance de Brunehaut à MORIGNY-CHAMPIGNY : avis du domaine, correspondance, programme, procès-verbaux, délibérations, rapport du préfet, avenants au bail, comptes rendus réunions, arrêté (1973-1984).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
2581W/4
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DU DOMAINE (service producteur)
DIRECTION DU DOMAINE (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Type de document :
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, Papier, arrêté préfectoral, avis, bail, compte rendu, correspondance, procès-verbal, programme, rapport