Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Contrat de mariage entre Jehan Gallet, demeurant à Saint-Marcel, rue de Lourcine, bonnetier et Claire de Saviaumare, demeurant à...

Date : 1581 - 1581

Voir le contexte de la notice

Titre :

Contrat de mariage entre Jehan Gallet, demeurant à Saint-Marcel, rue de Lourcine, bonnetier et Claire de Saviaumare, demeurant à Saint Marcel, rue de Lourcine, veuve d'un tondeur de draps.

Contenu :

Origine de l'information :

La pratique des contrats de mariage chez les notaires au Chatelet de Paris de 1578 à 1583 [476 actes], par Claudine Renou-Fages, thèse de l'Ecole des Chartes, dactyl. 1973 (voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2004 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XVII/79

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire François DELAFONS, 28 juin 1555 - 1er mai 1592 (étude XVII)

Ressources complémentaires :

Enregistrement dans les registres de l'insinuation du Châtelet de Paris :Y122, fol.258, mercredi 25 janvier 1581

Personnes :

Gallet, Jehan, Saviaumare, Claire de

Lieux :

Saint-Marcel (faubourg), Lourcine (rue de)

Type de document :

contrat de mariage

Activité :

fabricant d'accessoires vestimentaires, tisserand

Partager :