Document d'archives : Clocher. – Installation d'une horloge : extraits du registre des délibérations, correspondance (1864-1875). Vente d'une coupe de...
Titre :
Clocher. – Installation d'une horloge : extraits du registre des délibérations, correspondance (1864-1875). Vente d'une coupe de bois pour le financement des travaux : extraits du registre des délibérations, extraits des délibérations du conseil de fabrique, pétitions, rapport de la direction générale des Eaux et Forêts, cahier des charges, état estimatif de la coupe à vendre, récapitulatif des conditions auxquelles seront soumises les adjudications, procès-verbal d'adjudication, correspondance (1879-1886). Réparation : arrêté préfectoral, arrêté du maire, extraits du registre des délibérations, plan des poutraisons, devis, cahiers des charges, certificat à l'appui d'un vote d'emprunt, affiche, procès-verbaux d'adjudication, plan d'élévation, procès-verbal de réception définitive, correspondance (1887-1922).
Contenu :
Cote :
2 O 2013
Lieux :
Thèmes :
19E SIECLE, 20E SIECLE, contentieux administratif, coupe de bois, horloge publique, édifice cultuel