Document d'archives : Clocher. – Installation d'une horloge : extraits du registre des délibérations, correspondance (1864-1875). Vente d'une coupe de...

Titre :

Clocher. – Installation d'une horloge : extraits du registre des délibérations, correspondance (1864-1875). Vente d'une coupe de bois pour le financement des travaux : extraits du registre des délibérations, extraits des délibérations du conseil de fabrique, pétitions, rapport de la direction générale des Eaux et Forêts, cahier des charges, état estimatif de la coupe à vendre, récapitulatif des conditions auxquelles seront soumises les adjudications, procès-verbal d'adjudication, correspondance (1879-1886). Réparation : arrêté préfectoral, arrêté du maire, extraits du registre des délibérations, plan des poutraisons, devis, cahiers des charges, certificat à l'appui d'un vote d'emprunt, affiche, procès-verbaux d'adjudication, plan d'élévation, procès-verbal de réception définitive, correspondance (1887-1922).

Contenu :

La coupe de bois pour financer les réparations a entraîné un litige avec la fabrique. Les documents produits à l'occasion de ce litige sont également classés dans ce dossier.

Cote :

2 O 2013

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie

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