Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : ORSAY. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1793-an XII). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an...

Date : 1793 - 1804

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Titre :

ORSAY. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1793-an XII). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E2304-2306].

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

4E/2272

Inventaire d'archives :

4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

Informations sur le producteur :

ORSAY (service producteur)

Conditions d'accès :

NC Numérisé au bout de 75 ans à partir de 1804

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

Lieux :

Thèmes :

18e siècle, 19e siècle, décès, mariage, naissance, état civil

Type de document :

Papier, registre d'état civil

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