Document d'archives : 1446-1472.
Contenu :
Concessions de lots de terrain dans la ville neuve de l'Hôpital-le-Grand faites par frère Jean Dalezy, commandeur de Montbrison et de l'Hôpital-le-Grand, à diverses personnes, moyennant un cens annuel et la promesse de construire une partie du mur d'enceinte ; actes reçus en 1446 par Antoine Tissier, notaire, de Saint-Martin-la-Sauveté, diocèse de Lyon, et expédiés en 1472 par Pierre Pilocherie.
Cote :
48H2343
Inventaire d'archives :
Description physique :
Cahier
Importance matérielle :
310 sur 225 mill., parchemin, 33 feuillets.
Thèmes :
DROITS SEIGNEURIAUX, FEODALITE, INSTITUTION MONASTIQUE, JUSTICE SEIGNEURIALE, MINISTRE DU CULTE, SEIGNEURIE, TEMPOREL ECCLESIASTIQUE