Document d'archives : Remembrement rural : dossiers de remembrement, plans de remembrement.
Cote :
321 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DIR. DEP. DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORÊT, SERVICE DU GENIE RURAL
Description :
Mise en forme :
COMMUNE
Conditions d'accès :
communicable au bout de 60 ans
Ressources complémentaires :
Observations :
FAUT-IL TOUT GARDER ?
Institutions :
MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DIR. DEP. DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORÊT, SERVICE DU GENIE RURAL
Lieux :
EIX, VARVINAY, FLABAS, LINY-DEVANT-DUN, MOULAINVILLE, DOMBASLE-EN-ARGONNE, MALANCOURT, CREPION, BUXERULLES, MOIREY, SOMMELONNE, APREMONT-LA-FORET, SENONVILLE, VILLEROY-SUR-MEHOLLE, SAVONNIERES-EN-WOEVRE, CHATILLON-SOUS-LES-COTES, ABAINVILLE, WOINVILLE, TREVERAY, BUXIERES-SOUS-LES-COTES
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, aménagement rural, naturalisation, remembrement rural
Type de document :
DOSSIER DE REMEMBREMENT, PLAN DE REMEMBREMENT, dossier individuel, liste nominative, plan, registre, répertoire