Syndicat de DREE. - AEP, renforcement et amélioration (captage, pose d'adoucisseur, stérilisation, relais de pompage, desserte en énergie électrique, appareillage électromécanique) de la commune de SOMBERNON : compte-rendu, délibération, devis, état liquidatif, note technique, dossier de subvention, plans, marché, acte d'engagement, ordre de service (1962-1983). Commune de DUESME. - AEP, renforcement du réseau : programme de travail (1975) ; captage - 1ère tranche : plans, rapport, devis, dossier technique, subvention, marché, ordre de service, dossier comptable (1975-1978) ; acquisition de terrain-autorisation de passage - 1ère et 2e tranches : convention, plans (1975) ; dossier d'instructions administratives - 2e tranche : rapport, plans, délibérations (1979).

1707 W 181

1707 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)