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Dossiers d'apprentis reçus à tort + liste année 1991 et réunion commission Taxe d'apprentissage (TA) et notification revenues...

Date : 1991 - 1991

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Titre :

Dossiers d'apprentis reçus à tort + liste année 1991 et réunion commission Taxe d'apprentissage (TA) et notification revenues Poste télégraphe téléphone (PTT).

Cote :

1404 W 17

Inventaire d'archives :

1404 W - Apprentissage

Thèmes :

administration, apprentissage, enseignement, enseignement professionnel, fiscalité, fiscalité professionnelle, taxe d'apprentissage, éducation

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Marne

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  • 1404 W - Apprentissage
    • Dossiers d'apprentis reçus à tort + liste année 1991 et réunion commission Taxe d'apprentissage (TA) et notification revenues Poste télégraphe téléphone (PTT).
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