Document d'archives : Postes-frontières

Contenu :

Etat immobilier, infrastructures existantes : listes récapitulatives, correspondance, note (1981).
Frontière franco-allemande, location des bureaux à contrôles nationaux juxtaposés (BCNJ) entre la République fédérale d'Allemagne (RFA) et la France : correspondance, fiches de renseignements, extraits du Journal officiel, correspondance, conventions, contrats de locations, règlement intérieur, plans, fiche immobilière (1954-1984) ; plateforme douanière de Scheibenhard : correspondance, devis, tableaux récapitulatifs, rapport, plans (1982).
Frontière franco-belge, construction de bureaux à contrôles nationaux juxtaposés : correspondance, notes, permis de bâtir, plans, extrait du Journal officiel (1961-1980).
Frontière franco-luxembourgeoise, implantation d'un bureau à contrôles nationaux juxtaposés sur l'autoroute A 31 : correspondance, notes, rapport, extrait du Journal officiel (1977-1979).
Frontière franco-suisse, construction de postes de surveillance des frontières : correspondance, compte rendu de réunion, esquisses, fiches immobilières, note d'information (1979-1990).

Cote :

20111013/621

Liens