Document d'archives : Délibérations de l'Assemblée départementale
Cote :
4213 W 1-18
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil départemental de la Charente-Maritime. Pôle ressources. Direction des affaires financières et juridiques. Service des Assemblées
Biographie ou histoire
Le Service des Assemblées a été placé sous l'autorité directe du Secrétariat général de la Direction générale des services le 1er janvier 2016.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement, 5 février 2019
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par ordre chronologique
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 13 boîtes et 18 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,75
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéia
Observations :
Commentaire
Classé, AD 17, 2019
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle