Document d'archives : Emprunts, finances, impositions, chemins, biens communaux, assistance médicale : correspondance, extraits de registres de...

Titre :

Emprunts, finances, impositions, chemins, biens communaux, assistance médicale : correspondance, extraits de registres de délibérations municipales, arrêtés préfectoraux, notes et brouillons.

Cote :

79 E-DEPOT 2D 2

Informations sur l'acquisition :

Documents déposés en 2012.
Historique de conservation :
Il s'agit de pièces isolées conservées dans différents registres du fonds et qui en ont été retirées.

Description :

Critères de sélection :
conservation

Archives départementales de l'Ardèche

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