Document d'archives : Procès.
Contenu :
(Liasse). 6 pièces parchemin ; 169 pièces et 2 cahiers de 122 et 118 feuillets papier. — Dossier d’un procès entre Sébastien-Corentin Le Dall de Tromelin, chanoine de Tréguier, grand-vicaire des diocèses de Dol et de Tréguier, abbé commendataire de Mureau, et les sous-prieur et religieux de la même abbaye, au sujet de diverses difficultés subsistantes entre les parties, et notamment le paiement de la portion congrue du curé de Charmes-la-Côte, les réparations de l’église de Pagney-la-Côte, les réparations de l’église de Pagney-derrière-Barine et la fourniture des bêtes mâles de cette paroisse (1783-1790).
Cote :
20 H 24
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Producteur public inconnu
Informations sur l'acquisition :
inconnue | versement numéro via reprise-3538 Producteur public inconnu |
Description physique :
Importance matérielle :
0.12
Institutions :
Abbaye Notre-Dame (Pagny-sous-Mureau, Vosges), Ordre des chanoines réguliers de Prémontré, Producteur public inconnu