Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Commune de Martisserre, projet de reconstruction du clocher de l'église, plan, coupe, élévation. Duran, architecte. 12 février...

Date : 1852 - 1852

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Titre :

Commune de Martisserre, projet de reconstruction du clocher de l'église, plan, coupe, élévation. Duran, architecte. 12 février 1852. Ech. 0,01 p.m.

Cote :

2 O 322 4 (1)

Inventaire d'archives :

Communes en M, dossiers d'administration communale

Description physique :

Coul. sur calque collé sur papier. Dim. 0,37 x 0,50 m.

Références bibliographiques :

Duran (architecte)

Personnes :

Duran (architecte), Galès, Bernard, Lafforgue, Dominique (géomètre), Pégot (architecte)

Lieux :

Martisserre (Haute-Garonne, France)

Thèmes :

biens communaux, bâtiment administratif, clergé séculier, clocher, hôtel de ville, plan, plan d'architecture, presbytère, puits, école, édifice communal, édifice cultuel, église, élément d'architecture et d'édifice, équipement collectif, établissement d'enseignement

Type de document :

Documents figurés, Documents écrits

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