Document d'archives : Étude préalable et passation du marché.

Contenu :

Étude préalable et classement du bâtiment à l’inventaire des monuments historiques : dossier du bureau d’études dont plans des étages, relevés de surfaces (1978-1984), photographies (1984) , correspondance, état des aménagements souhaitables (1985) ; autorisation du lancement : dossier de demande de permis de construire dont formulaire, plans et arrêté préfectoral (1986) ; adjudication : dossier de consultation des entreprises, avis d’appel d’offres, procès-verbal de la commission, pièces de procédure (1986-1987).

Cote :

1826W22

Inventaire d'archives :

1826W Préfecture du Doubs

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