Document d'archives : 1840-1845
Contenu :
Contenu
Session de 1840 : procès-verbaux du 24 août au 31 août, avec table.
1re session ordinaire de 1841 : procès-verbaux du 23 au 28 août, avec table.
2e session extraordinaire de 1841 : procès-verbaux du 22 au 23 décembre, avec carte des diverses directions que l'on peut donner au chemin de fer d'Avignon à Marseille.
Session de 1842 : procès-verbaux du 8 au 14 septembre.
Session de 1843 : procès-verbaux du 21 au 26 août, avec table.
Session de 1844 : procès-verbaux du 26 au 31 août, avec table.
Session de 1845 : procès-verbaux du 25 au 30 août, avec table.
Cote :
1 N 99
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
Registre
Registre: Oui
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 102 p. + 85 p. + 30 p. + 126 p. + 104 p. + 111 p. + 116 p.
Institutions :
Personnes ou Institutions :
Lieux :
Thèmes :
Type de document :
Document d'archives, carte, délibération, procès-verbal, rapport du préfet