Document d'archives : Contributions : matrice de rôle de la contribution personnelle (an II, an VII) ; matrice de rôle de la contribution personnelle,...
Titre :
Contributions : matrice de rôle de la contribution personnelle (an II, an VII) ; matrice de rôle de la contribution personnelle, somptuaire et mobilière (an XIII -1807) ; matrice de rôle de la contribution foncière (an XIII -1807) ; matrice de rôle de la contribution de portes et fenêtres (an X, an XIII-1807) ; contribution pour frais de guerre (an XIII) ; état des mutations survenues dans les propriétés de la commune (an V-an VII, an X, an XII-1807, 1815) ; taxe municipale sur les chiens (1856-1857, 1859-1860) ; matrice générale pour la formation d'un rôle unique des 4 contributions directes (1818-1831, 1839-1848, 1850-1869)
Cote :
EDEPOT/1961
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Service Versant : Commune de La Chapelotte
Description :
Critères de sélection :
Date de révision : 1869
Conditions d'accès :
Communicable
Langues :
Français
Description physique :
Papier