Titre :,Période :,Institution :,Contenu :,Cote :,Inventaire d'archives :,Conditions d'accès :
Rapport n°RM2012-038P : « Évaluation de la qualité des soins et de l'organisation des 4 sites de chirurgie cardiaque de l'AP-HP »,2012 - 2012,Archives nationales,"Mission n°M2011-167
          Noms des rapporteurs : Sylvain PICARD ; François MAURY",20240196/40,Inspection générale des affaires sociales (IGAS) : rapports et missions pour l'a...,Communicable dans un délai de 50 ans imposé par les dispositions de l'article L213-2 du Code du patrimoine