Document d'archives : Fonds départemental scolaire : pièces comptables. Culture : revue de presse (1976-1977).
Cote :
1143 W 1-2
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU
Conditions d'accès :
communicable au bout de 30 ans
Ressources complémentaires :
Observations :
ELIMINER
Institutions :
FONDS DEPARTEMENTAL SCOLAIRE, PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, enseignement privé, financement, naturalisation, établissement d'enseignement
Type de document :
documentation, dossier individuel, liste nominative, pièce comptable, procès-verbal d'infraction, registre, répertoire