Suite et fin du mémoire précédent.

Procès avec M. le chanoine de Malix pour une résignation de prébende.

Echange de fonds entre MM. Les chanoines de Courtines et Béatrix.

Rétablissement de 6 enfants de chœur précédemment supprimés.

Nomination d'auditeurs des comptes.

Nomination de 2 chanoines pour se joindre à l'assemblée générale des trois Ordres du Bugey et concourir à la rédaction des cahiers, plaintes et doléances de la province, 7 mars 1789.

Les chanoines Delestraz, Rubat et Rosset chargés de dresser le cahier des doléances du chapitre, lequel sera remis à l'Assemblée de la Province

Frais de voyage et de procès à Chambéry et à Dijon.

Le 12 août 1789 l'évêque communique au chapitre l'arrêté de l'Assemblée nationale du 20 juillet, au sujet des troubles advenus dans le royaume : on lira cet arrêté aux prônes et on exhortera tout bon Français à la paix.

Lecture en chapitre, le 17 août 1789, de l'arrêté de l'assemblée accordant pouvoir aux emphytéotes de s'affranchir de leurs redevances féodales : le chapitre exprime toute sa bonne volonté à ce sujet.

Choix d'un chanoine qui siégera dans les assemblées générales de la municipalité.

Projet d'union de l'abbaye de Saint-Sulpice au chapitre.

Plaintes sur la pénurie d'argent du chapitre : on ne peut payer les ouvriers employés aux travaux de l'église.

Cérémonies pour l'ouverture d'une mission en décembre 1789.

Dépôt au greffe de la Municipalité, le 27 février 1790, de la déclaration des biens, revenus, charges et mobilier de l'église et du chapitre.

Démolition de la tour du Doyenné.

Signification au chapitre par la municipalité, le 9 novembre 1790, du décret de l'Assemblée nationale portant suppression du chapitre de Belley : réponse du chapitre rédigée en séance plénière solennelle ; le chapitre s'incline tout en faisant ses remontrances et manifestant ses appréhensions…"Nous présumons que le changement qui s'opère est l'œuvre de Dieu plus tôt que celle des hommes….. Si est ex hominibus concilium hoc aut opus dissolvetur ; si vero ex Deo est non poteritis dissolvere illud…(S'il est l'œuvre des hommes, ce projet ou cette réalisation échouera ; s'il vient de Dieu, il ne pourra être empêché).