Document d'archives : Marché de maîtrise d'œuvre : contrat de maîtrise d'œuvre, délibération du comité syndical (1991). Dossier de récolement : plans...
Titre :
Marché de maîtrise d'œuvre : contrat de maîtrise d'œuvre, délibération du comité syndical (1991). Dossier de récolement : plans (1991). Dossier technique : avant-métré des ouvrages, bordereau des prix unitaires, détail estimatif des travaux, cahier des clauses particulières, note explicative et estimative, plans (1991). Marché public de travaux, alimentation du réservoir de Cessens par les entreprises Besson et Sassi : procès-verbal de la commission d'appel d'offres, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, bordereau des prix unitaires, détail estimatif des travaux, ordre de service, rapport du maître de l'ouvrage, compte rendu de réunion (1991-1993).
Cote :
E DEPOT 604/ 180
Institutions :
Syndicat intercommunal de défense contre l'incendie du canton de Saint-Julien-en-Genevois, Syndicat intercommunal à vocations multiples du Bas-Salève, Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois
Lieux :
Saint-Julien-en-Genevois, Beaumont, Valleiry, Neydens, Collonges-sous-Salève, Jonzier-Epagny, Archamps, Savigny, Saint-Julien (canton de), Chevrier, Bossey, Chenex, Viry, Vers, Présilly, Vulbens, Dingy-en-Vuache, Feigères