Document d'archives : Gestion du patrimoine immobilier et foncier du département de l'Aube : programmation générale annuelle (1967 - 1987), immeubles...
Titre :
Gestion du patrimoine immobilier et foncier du département de l'Aube : programmation générale annuelle (1967 - 1987), immeubles (1945 - 1989), terrains (1965 - 1989).
Cote :
1245 W 1 - 43
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Informations sur l'acquisition :
Conditions d'accès :
Description physique :
Institutions :
AUBE.CONSEIL GENERAL, AUBE.CONSEIL GÉNÉRAL.DIRECTION DU PATRIMOINE
Personnes ou Institutions :
Lieux :
ROSIERES-PRES-TROYES, ROMILLY-SUR-SEINE, TROYES.CITE ADMINISTRATIVE DES VASSAULES, NOGENT-SUR-SEINE, BAR-SUR-AUBE, MAILLY-LE-CAMP, TROYES
Thèmes :
ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE, BATIMENT ADMINISTRATIF, DOMAINE IMMOBILIER, PROPRIETE PUBLIQUE, PUBLICITE FONCIERE
Type de document :
ACTE AUTHENTIQUE, ACTE DE VENTE, ACTE NOTARIE, ARRETE DU PREFET, CARTE D'ETAT-MAJOR, COMPTE-RENDU, CONTRAT D'ASSURANCE, CORRESPONDANCE ADMINISTRATIVE, COUPURE DE PRESSE, CRAYON, DACTYLOGRAPHIE, DELIBERATION DE CONSEIL GENERAL, DESSIN, DEVIS, DOCUMENTATION, Document d'archives, ENQUETE D'UTILITE PUBLIQUE, IMPRIME, INVENTAIRE, MANUSCRIT, MARCHE PUBLIC, MEMOIRE, NOIR ET BLANC, PAPIER, PHOTOGRAPHIE, PLAN, PLAN CADASTRAL, PROCES-VERBAL, RAPPORT, RAPPORT D'EXPERTISE, REGLEMENT, TEXTE OFFICIEL