Document d'archives : Délibérations de l'assemblée municipale du canton : registres des procès-verbaux. 1er vendémiaire an VIII - 23 pluviôse an VIII ;...
Titre :
Délibérations de l'assemblée municipale du canton : registres des procès-verbaux. 1er vendémiaire an VIII - 23 pluviôse an VIII ; suivi des délibérations du conseil municipal de La Guerche jusqu'au 9 prairial an VIII
Cote :
1L/1528
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
Date de révision : 1800
Conditions d'accès :
Communicable
Langues :
Français
Description physique :
Papier