Document d'archives : 1. Décrets, arrêtés et décisions du roi. 1/er/ septembre - 30 octobre 1806 . [Un registre in-folio relié cuir rouge avec tranche...
Titre :
1. Décrets, arrêtés et décisions du roi. 1/er/ septembre - 30 octobre 1806 . [Un registre in-folio relié cuir rouge avec tranche dorée, 445 folios.] 1 2. Décrets, arrêtés et décisions du roi. 3 novembre - 31 décembre 1806 . [Un registre in-folio relié cuir rouge avec tranche dorée, 317 folios.] 2
Contenu :
1. Ce sont des copies non authentifiées, en néerlandais pour
quelques-unes. A signaler en outre : un ordre du roi du 24 septembre
1806.
2. Ce sont des copies non authentifiées, en français. - Ce registre
était classé auparavant dans l'article AF/IV/1765, à la place du
registre des mois de juin à août (voir AF/IV/1765, p. 3).
Cote :
AF/IV/1766