Document d'archives : Délibération n°1682 - Transports de matériaux et transports divers. Adjudication. Cahier des charges.
Contenu :
Délibération, bordereau des salaires, cahier des charges particulières, affiche, procès-verbal d'adjudication, rapport du maire, facture, journal, affiche, lettre, bordereau d'envoi, note manuscrite, reçu, notification.
Cote :
1D/5/14522
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier