Document d'archives : - Restructuration du Secrétariat général de la défense nationale - Programme des exercices des forces armées - Conduite à...

Titre :

- Restructuration du Secrétariat général de la défense nationale - Programme des exercices des forces armées - Conduite à tenir en cas d'accident pouvant avoir des conséquences radiologiques - Mesures de défense opérationnelle du territoire - Catalogue des emplois nécessitant une habilitation du Premier Ministre en matière de défense - Plan de crise en matière de carburants - Moyens de liaisons permettant une exploitation routière rapide - Sécurité du traffic maritime francais (Rapport, mesures, groupe d'alerte) - Rapport sur les transports terrestres en situation de défense - Transfert de documents cartographiques et photographiques aux pays africains Activités de scientifiques étrangers en Polynésie - Mise en oeuvre des mesures de vigilance en cas de menace d'agression terroriste (Instruction ministérielle et réunion des Sept) - Projet de décret relatif à la règlementation en matière d'aéronefs - Dispositions à mettre en oeuvre en raison des menaces d'attentat contre les chemins de fer - Répartition des produits pétroliers en cas de crise d'approvisionnement - Accord technique relatif au séjour des forces canadiennes au camp de Bitche Visite en Australie de la Commission de la Défense nationale - Plans de renseignements dans les domaines scientifiques et techniques Rapport du groupe de travail intérimaire "Surveillance et contrôle des émissions radioélectriques du groupe 4 Regroupement des services du haut-fonctionnaire de défense et du commissariat général aux Transports

Cote :

19860101/11

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