Document d'archives : Centre national de développement du sport (CNDS)
Contenu :
Présentation du contenu
Décisions d'attributions, correspondance, justificatifs.
Inventaire d'archives :
2417 W - Direction départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DDJSCS)
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Un dossier sur dix a été prélevé pour versement (échantillonnage réalisé selon l'Instruction n°DAF/DPACI/RES/2009/027, page 27)
Mise en forme :
Mode de classement
Dossiers classés par ordre chronologique puis par ordre alphabétique des disciplines sportives