n°89068 : Note relative au comité local du Havre.

n°89069 : Note relative au comité local de Rouen.

n°89070 : Note relative au comité local de Marseille.

n°89071 : Note relative au comité local de la clinique du Camas (Marseille).

n°89072 : Note relative au comité local de l'hôpital de Bois-Guillaume et de l'école d'infirmières.

n°89073 : Rapport relatif aux centres de santé intégrés du département de la Guyane.

n°89074 : Rapport de l'administration provisoire du Clos fleuri à Ermont (95).

n°89075 : Rapport relatif à la lutte antivectorielle en Guadeloupe, Martinique et Guyane. Rapport 3 parties.

n°89076 : Rapport sur l'harmonisation des systèmes de financement de l'hospitalisation publique et privée.

n°89077 : Rapport sur le centre régional d'informatique hospitalière de la région Nord-Pas-de-Calais. Rapport 3 parties.

n°89078 : Groupe de travail sur l'hébergement des personnes âgées et dépendantes.