Document d'archives : Tome IV.
Contenu :
Aides, droits annuels, espèces d'or et d'argent, billets d'État, cautionnement, cartes à jouer, commissions, communications de registres, don gratuit du Franc-Lyonnais, douanes, étapes et logement des gens de guerre, emprunts, exemptions, épargne, emprisonnements et élargissements, élections, élus, fermes, franc-salé, gabelles, attributions de gages, greffes ecclésiastiques, impositions, informations de bonne vie et mœurs, inventaires, lettres d'intermédiat, lettres de légitimation, lettres de naturalité, lettres de noblesse, maréchaussée, maîtrises, messagerie, monnaie, offices, octrois.
Cote :
8C4