Document d'archives : Délibérations signées.
Contenu :
Les originaux des délibérations signés ont été regroupés en liasses puis en registres séparés. Les délibérations qui figurent dans les recueils de procès-verbaux, à la suite des rapports, ne sont pas signées ou bien il s'agit de copies.
Cote :
807/W/1 à 16, 1/L/238, 244, 249, 254
Inventaire d'archives :
Gouvernance de l'Administration générale de l'Assistance publique à Paris et de l'AP-HP (1849-2017)
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique, une liasse ou un registre par année.