Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Registres des baptêmes et mariages des paroisses de Cruzilles-les-Mépillat (Cruzilles), Grièges, Laiz, Pont-de-Veyle,...

Date : 1798 - 1798

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Titre :

Registres des baptêmes et mariages des paroisses de Cruzilles-les-Mépillat (Cruzilles), Grièges, Laiz, Pont-de-Veyle, Saint-Jean-sur-Veyle, Thizy (Rhône)

Contenu :

Dementhon (Missionnaire).

Cote :

110 J 636

Inventaire d'archives :

Registres des baptêmes, mariages et sépultures tenus par les prêtres réfractaires de l'Ain

Observations :

Table en fin de cahier.

Double du N° 635.

Lieux :

Pont-de-Veyle (Ain, France ; paroisse), Grièges (Ain, France ; paroisse), Cruzilles (Ain, France ; paroisse), Saint-Jean-sur-Veyle (Ain, France ; paroisse), Thizy (Rhône, France ; paroisse), Laiz (Ain, France ; paroisse)

Type de document :

Document d'archives

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