Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 195[...]-197[...] TUNISIE Cheminots français de la SNCFA rapatriés des C.F. Tunisiens Ordre nominatif. - G à S Ex agents...

Date : 1939 - 1977

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Titre :

195[...]-197[...] TUNISIE Cheminots français de la SNCFA rapatriés des C.F. Tunisiens Ordre nominatif. - G à S Ex agents des transports urbains de Tunisie reclassés en France. 1958 CFT Revision de l'arrêté d'assimilation Mod. de l'arrêté d'assimilation du 17.7.61. Statistiques d'intégration. 1973 MAROC. Cheminots français du Maroc. Garantie des pensions dossiers de principe et arrêtés d'assimilation. 1958-1966

Cote :

19800155/4

Inventaire d'archives :

Transports ; Direction des transports terrestres ; Service du travail et de la main d'oeuvre (1939-1977)

Institutions :

société nationale des chemins de fer français

Lieux :

maroc, tunisie, algérie

Thèmes :

chemin de fer, colonie, insertion sociale, personnel, rapatrié, reclassement professionnel, retraite, syndicat

Type de document :

dossier de carrière, question parlementaire

Fonctions :

contentieux, gestion du personnel

Activité :

cheminot, parlementaire

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