Document d'archives : 16 vendémiaire
Contenu :
Présentation du contenu
USSE (Joseph), 24 ans, chaudronnier à Rochefort. Recel de cloux, fourneaux en fonte, plomb, cuivre et sacs enlevés dans l'arsenal de Rochefort.
Cote :
2 U 1/117
Inventaire d'archives :
Personnes :
Lieux :
Arsenal, Rochefort (Charente-Maritime, France ; édifice), Rochefort (Charente-Maritime, France ; commune)
Thèmes :
Consulat (1799-1804), Cour de justice criminelle, Criminalité, Juge, Justice pénale, Premier Empire (1804-1815), Recel, Tribunal criminel