Document d'archives : Commissions et cellule d'expertise. - Préparation et déroulement des séances ; commission « Champ de compétence et organisation...
Titre :
Commissions et cellule d'expertise. - Préparation et déroulement des séances ; commission « Champ de compétence et organisation du parc » : comptes rendus de réunions (1998, 2004) ; commission « arc et activités minières» : comptes rendus de réunions (1998) ; commission «Respect des modes de vie et développement durable » : comptes rendus de réunions (1998, 2004) ; commission «Zonage» : comptes rendus de réunions (2003-2005) ; cellule d'expertise juridique : comptes rendus de réunions, rapport de présentation des travaux de la cellule, notes, correspondance (1998).
Contenu :
Les commissions se réunissent chacune à trois reprises dans les communes du futur parc avec la participation libre des habitants et des membres volontaires du comité de pilotage. La cellule d'expertise, mise en place après le démarrage des réunions des commissions, est chargée d'apporter son expertise juridique sur les différentes propositions émises dans le cadre des trois commissions.
Cote :
20130372/3
Thèmes :
faune, flore, mer, parc national, protection de la nature, site naturel, site protégé
Fonctions :
aménagement du territoire, contentieux, réglementation, écologie