Document d'archives : Affaires commune contre Alexandre Fustier, Sylvestre Bancel, Onézime Marze, Antoine Laquet, les héritiers Bouix, Jean Chalaye,...
Titre :
Affaires commune contre Alexandre Fustier, Sylvestre Bancel, Onézime Marze, Antoine Laquet, les héritiers Bouix, Jean Chalaye, Benoite Elisabeth Jacquin épouse de Jean Vergne, Elisabeth Blanc veuve de Jacques Moulin et Jean-Pierre Cellier relativement à la propriété des terrains formant la place publique de Lamastre.
Contenu :
Présence de pièces anciennes datant de 1583 à 1811 utilisées dans les procès se rapportant à la place publique.
Cote :
91 E-DEPOT 4D 2
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
| Date inconnue | dépôt numéro via Reprise-368 Fournisseurs multiples |
Description :
Critères de sélection :
conservation
Description physique :
Importance matérielle :
0.1