Document d'archives : Lois et actes du pouvoir central, 1793-1831. Actes de l'administration départementale, an VIII-1815. Administration générale de...
Titre :
Lois et actes du pouvoir central, 1793-1831. Actes de l'administration départementale, an VIII-1815. Administration générale de la commune, 1793-1873. Etat civil, 1788-1816. Population, économie sociale, statistique, 1793-1821. Contributions, administrations financières, 1791-1833. Affaires militaires, an VIII-1850. Police, hygiène publique, justice, 1808-1815. Elections et personnel, an XIII-1811. Finances de la commune, 1792-1811. Edifices communaux, monuments et établissements publics, an XIII-1816. Biens communaux, terres, bois, eaux, 1811. Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux, 1809-1813. Cultes, 1809.
Cote :
ED 255 1 - 52
Inventaire d'archives :
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Conditions d'accès :
Description physique :
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
ADMINISTRATION COMMUNALE, ARMEE, BATIMENT PUBLIC, BIENS, CADASTRE, CLERGE SECULIER, COMMUNE, CORRESPONDANCE, DECES, ETAT CIVIL, FINANCES COMMUNALES, FINANCES PUBLIQUES, GARDE NATIONALE, IMPOT FONCIER, MARIAGE, NAISSANCE, POLICE MUNICIPALE, PONT, RECENSEMENT DE POPULATION, RECRUTEMENT MILITAIRE, ROUTE, VOIRIE