Document d'archives : Treffort.
Contenu :
Locations et réparations locatives puis acquisition de l'immeuble Charvet : baux, procès-verbaux d'installation et d'état des lieux, états descriptifs du bâtiment, rapports, délibérations du Conseil général et du conseil municipal, décisions de la Commission départementale, acte de vente, plan, correspondance.
- « Plan visuel de la maison de Mr Comtesse à Treffort », [1851]. .
Cote :
4 N 275
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Brigade à pied de Simandre transférée à Treffort par décision ministérielle du 20 mars 1851, transformée en brigade à cheval par permutation avec la brigade de Saint-Rambert par décision ministérielle du 18 janvier 1884. Bâtiments concernés : maison Comtesse (1851-1866) ; maison Veuillard (1866-après 1873) ; maison Charvet, située au centre du bourg sur le CIC n°2, acquise en 1926 par le Département (avant 1877-après 1927).