Document d'archives : Navigation sur la Marne. - Organisation de la batellerie privée : arrêtés préfectoraux, autorisations de possession de bateaux,...

Titre :

Navigation sur la Marne. - Organisation de la batellerie privée : arrêtés préfectoraux, autorisations de possession de bateaux, autorisations d'occupations temporaire du domaine public (1869-1906) ; Réquisition des charpentiers de la marine : arrêté préfectoral, correspondance (An XI) ; Vente de bateaux à Dormant : avis, correspondance (1815) ; Réquisition de bateaux : correspondance (1815) ; Perquisition de bateaux : note, correspondance (1814 ; 1822) ; Récupération d'un bateau : acte notarié (1923) ; Déclarations des marchandises tombées à l'eau : correspondance (1813 ; 1896) ; Gestion des marins : autorisation à rentrer (An XI) ; Sauvetage de bateaux : notes, correspondance (An III) ; Abandon d'un bateau et de sa marchandise : déclaration (1823) ; Suspension de la navigation sur le canal de Cornillon à Meaux : avis (1812).

Cote :

418EDT3O4

Inventaire d'archives :

Commune de Germigny-l'Évêque

Où consulter le document :

Archives départementales de la Seine-et-Marne

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