Document d'archives : Délimitation des réserves forestières et des terrains domaniaux....
Titre :
Délimitation des réserves forestières et des terrains domaniaux.
Contenu :
1. Délimitation des réserves forestières et des terrains
domaniaux. - Création du service topographique, nomination
du personnel : arrêtés, décisions (1872-1878).
2. Délimitation des réserves forestières et des terrains domaniaux. - Opérations d'abornement et de balisage du service topographique : ordres de service, listes des instruments et fournitures, rapports, correspondance (1871, 1872).
3. Délimitation du sommet des montagnes. - Reconnaissance des propriétaires de la ligne de délimitation domaniale constatée par actes notariés : listes des copies d'actes, listes de plans (1874-1884). Contestation du Crédit foncier colonial représenté par M. Dolabaratz (1902-1903).
2. Délimitation des réserves forestières et des terrains domaniaux. - Opérations d'abornement et de balisage du service topographique : ordres de service, listes des instruments et fournitures, rapports, correspondance (1871, 1872).
3. Délimitation du sommet des montagnes. - Reconnaissance des propriétaires de la ligne de délimitation domaniale constatée par actes notariés : listes des copies d'actes, listes de plans (1874-1884). Contestation du Crédit foncier colonial représenté par M. Dolabaratz (1902-1903).
Cote :
2Q130