Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : . Radiocommunications - Etudes techniques et comptes-rendus divers, notamment sur la radiotéléphonie, 1976-1983. - Comité de...

Date : 1966 - 1982

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Titre :

. Radiocommunications - Etudes techniques et comptes-rendus divers, notamment sur la radiotéléphonie, 1976-1983. - Comité de coordination des télécommunications : commission mixte des fréquences - travaux du groupe de travail n°3, 1977-1979. - Préparation de la conférence administrative mondiale des radiocommunications de 1979 : notes, études et réunions, 1977-1979. 1 - Réunions mixtes civils-militaires de l'Agence alliée des fréquences radio-électriques (ARFA)de 1978 et 1979.

Contenu :

1. Conférence organisée par l'Union internationale des télécommunications. L'Union est l'institution spécialisée des Nations Unies pour les télécommunications. Elle réglemente, planifie, coordonne et normalise les télécommunications de toute nature. Fondée en 1865, elle compte en 1979 154 pays membres.

Cote :

19840147/6

Inventaire d'archives :

Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des télécommunications ; Direction de la production (1966-1982)

Thèmes :

budget, foires et marchés, radiocommunication, équipement

Type de document :

budget, marché public, procès-verbal de séance, programme, rapport

Fonctions :

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