Document d'archives : Tabelle générale (cadastre récapitulatif) de la commune de Verthemex, contenant, outre les éléments du cadastre primitif, les...
Titre :
Tabelle générale (cadastre récapitulatif) de la commune de Verthemex, contenant, outre les éléments du cadastre primitif, les augmentations, les déductions, le degré de bonté et la cote de la taille. Certificat constatant les droits seigneuriaux que les 60 communiers de Verthemex paient au marquis de Saint-Agnien pour la jouissance des biens communaux. - État des dîmes dues au curé de Verthemex et au chapitre cathédral de Belley. - Instruction d’une réclamation présentée par les habitants de Verthemex au sujet de l’élévation de la taille dont leurs terres avaient été frappées par la nouvelle péréquation.
Cote :
C 4680
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
NC Document équivalent ou étude [substitution:4NUM/98/]
Description physique :
Registre in-4° oblong cartonné, 243 feuillets, papier.