Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : - 422 - Institut Gustave ROUSSY 1968 422 - Syndicat des fournisseurs de la charcuterie et boucherie 1968 423 - Syndicat...

Date : 1926 - 1973

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Titre :

- 422 - Institut Gustave ROUSSY 1968 422 - Syndicat des fournisseurs de la charcuterie et boucherie 1968 423 - Syndicat national des téléphériques de France 1968 424 - Fondation de la métallurgie et de l'Industrie des mines françaises 1967-1968 425 - C.E.T.E.M. 1968 426 - Sté Bull - documentation 1963-1968 427 + 434 - Fédération nationale de l'Industrie hôtelière 1970-1972 428 - 429 - C.E.I.P.I. Strasbourg 1969

Cote :

19771226/194

Inventaire d'archives :

Education nationale ; Direction chargée des établissements d'enseignement elémentaire et secondaire ; Sous-direction de l'orientation, de l'...

Thèmes :

apprentissage, centre de formation, enseignement professionnel, enseignement supérieur, enseignement technique, grande école, profession, taxe d'apprentissage, établissement d'enseignement

Type de document :

brochure, procès-verbal de séance, rapport, statistique

Fonctions :

coopération, financement

Activité :

ingénieur, étudiant

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