Document d'archives : Bureau de Rioz ; Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés : 26 juillet 1938 -...

Titre :

Bureau de Rioz ; Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés : 26 juillet 1938 - 30 août 1947Cote du bureau : 33

Cote :

3 Q 11461

Inventaire d'archives :

3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBRE

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Lieux :

RIOZ (canton)

Type de document :

REGISTRE

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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