Document d'archives : Scrutins, déroulement des opérations de vote : procès-verbaux, listes d'inscription des votants.
Contenu :
Plébiscitaires (1870). Sénatoriaux (1881, 1885, 1935). Législatifs (1851-1902, 1936). Conseil d'arrondissement (1852-1898). Cantonaux (1870-1931). Municipaux (1835-1900, 1925).
Cote :
E-dépôt 281 1 K 2
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement par type de scrutin.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
référendum, élection au conseil d'arrondissement, élection cantonale, élection législative, élection municipale, élection sénatoriale