Document d'archives : Conseil général. Session de 1833. Propositions budgétaires des Ponts-et-Chaussées pour 1834. Etat des routes départementales et...
Titre :
Conseil général. Session de 1833. Propositions budgétaires des Ponts-et-Chaussées pour 1834. Etat des routes départementales et des chemins vicinaux. Rapport du directeur des contributions directes. Voeux. Circulaires ministérielles. Analyse des votes des divers conseils généraux de France. Analyse des délibérations du conseil général en réponse aux voeux des conseils d'arrondissement. Conseil général. Session de 1833. Propositions budgétaires des Ponts-et-Chaussées pour 1834. Etat des routes départementales et des chemins vicinaux. Rapport du directeur des contributions directes. Voeux. Circulaires ministérielles. Analyse des votes des divers conseils généraux de France. Analyse des délibérations du conseil général en réponse aux voeux des conseils d'arrondissement.
Cote :
1 N 183
Inventaire d'archives :
Institutions :
Thèmes :
administration départementale, administration générale, administration préfectorale, chemin rural, comptabilité publique, conseil d'arrondissement, conseil général, département, financement, fiscalité, fiscalité immobilière, route départementale, réseau routier, transport en commun, transport ferroviaire, transport fluvial, voie communale, voie de communication, voie ferrée d'intérêt local, voie navigable, équipement