Document d'archives : Affectations. - Création de postes : extrait du registre des procès-verbaux des séances du Conseil général, extrait du registre...

Titre :

Affectations. - Création de postes : extrait du registre des procès-verbaux des séances du Conseil général, extrait du registre des procès-verbaux du conseil d'arrondissement, extraits de registres des délibérations de conseils municipaux, correspondance (1860, 1882-1908). Mouvement de personnel : états des mutations opérée dans le département, état nominatif des agents en résidence dans le département, états des agents sur lesquels des renseignements sont demandés, états des agents proposés pour l'avancement, notes du commis principal des douanes, correspondance (1863-1939). Emploi de trois agents des douanes pour renforcer une digue sur l'Arve : correspondance (1927).

Cote :

5 P 16

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie

Liens