Document d'archives : Réparation de l'église paroissiale. – Travaux de 1870 à 1890 : arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations,...

Titre :

Réparation de l'église paroissiale. – Travaux de 1870 à 1890 : arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations, extraits des délibérations du conseil de la fabrique, déclaration de versement, certificat pour restitution de cautionnement, devis, cahier des charges, traités de gré à gré, certificat de paiement, correspondance (1870-1890). Travaux de 1907 à 1910 : arrêté préfectoral, extraits du registre des délibérations, procès-verbal d'expertise, devis instructifs, devis estimatifs, cahiers des charges, plans de coupe, marchés, certificats d'avancement des travaux, soumission de marché, teneur de vente, procès-verbaux d'adjudication, affiche, déclaration de versement, décompte, correspondance (1907-1910). Travaux de 1930 à 1932 : arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations, rapport de la commission départementale des bâtiments civils, avis de subvention, traité avec le Crédit foncier de France, devis estimatifs, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, affiches, certificats d'avancement de travaux, certificat de remboursement de cautionnement, certificats de paiement, décompte définitif, procès-verbal de réception définitive, correspondance (1930-1932).

Cote :

2 O 1868

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie

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