Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Cahier des charges pour vente d'un grande propriété à Nanterre appartenant à Michel Félix Wittelsbach demeurant boulevard de...

Date : 1870 - 1870

Voir le contexte de la notice

Titre :

Cahier des charges pour vente d'un grande propriété à Nanterre appartenant à Michel Félix Wittelsbach demeurant boulevard de Strasbourg, n°67

Contenu :

Informations complémentaires :

Actes à la suite jusqu' à 1 février 1870 procès verbal, plan

Mention dans le répertoire du notaire coté :

MC/RE/XLVIII/25

Origine de l'information :

Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris, 2003-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2012 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XLVIII/995

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Jean DUFOUR, 11 novembre 1848 - 10 avril 1883 (étude XLVIII)

Personnes :

Wittelsbach, Michel Félix

Lieux :

Strasbourg (boulevard de), Nanterre (Hauts-de-Seine)

Type de document :

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