Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Sermoyer.

Date : 1723 - 1785

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Contenu :

Amodiation des prés et terres dépendant de la chapelle Maître érigée en l'église paroissiale, par Claude Arnoux, familier de l'église Saint-Pierre de Louhans et recteur de cette chapelle, au profit de Jean Bornarel, marchand à Sermoyer (12 mai 1723).
Bail des fonds de la chapelle Notre-Dame-de-Pitié, passé par Pierre Prost, vicaire de Montpont et recteur de cette chapelle, au profit de Charles Meunier, marchand de Pont-de-Vaux (22 juin 1785).

Cote :

G 282

Inventaire d'archives :

Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.

Description physique :

Description physique:

Nombre d'éléments

Nombre d'éléments: 2 pièces papier

Lieux :

Lyon (Archevêché de)

Thèmes :

aumonerie, bénéfice ecclésiastique, chapelle, évêché

Type de document :

Document d'archives

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