Document d'archives : Collège électoral du département, Collèges électoraux d'arrondissement (1812)
Contenu :
Présentation du contenu
1-15. Procès-verbaux des séances du Collège électoral du département (18-21 Février 1812) ; 3-9. Élection de 2 candidats au Sénat : liste alphabétique des électeurs présents (avec les professions) (p. 3-7), liste des absents (p. 7-8) ; sont élus le baron Coffinhal, conseiller à la Cour de Cassation (p. 8), et Auguier, administrateur des Postes (p. 9) ; 9-10. Élection de 2 candidats au Corps Législatif : sont élus Salvage, scrutateur au Collège, et Mgr Jaubert, évêque de Saint-Flour ; 12-13. Élection de 10 candidats au Conseil général ; 15. Liste des électeurs absents
l6-23. Procès-verbaux des séances du Collège électoral de l'arrondissement d'Aurillac (28-29 Février 1812) ; 17-18. Élection de 2 candidats au Corps Législatif : sont élus Guitard, substitut du procureur près le tribunal de 1ère instance de l'arrondissement, ex-législateur (p. 17) et Delzons, membre de la Légion d'Honneur, président du tribunal civil de l'arrondissement, ex-législateur (p. 18) ; 19-20. Élection de 8 candidats au Conseil d'arrondissement ; 20-21. Liste alphabétique des électeurs présents ; 22. Liste alphabétique des électeurs absents
24-35. Procès-verbaux des séances du Collège électoral de l'arrondissement de Saint-Flour (22-23 Février 1812) ; 26-29. Élection de 2 candidats au Corps Législatif : sont élus Antoine Bertrand, sous-préfet de l'arrondissement (p. 27), et Jean Daude, ex-constituant, conseiller à la Cour de Riom (p. 29) ; 30-31. Élection de 8 candidats au Conseil d'arrondissement ; 31-32. Liste alphabétique des membres absents ; 33-34. Liste alphabétique des membres du Collège
36-42. Procès-verbaux des séances du Collège de l'arrondissement de Mauriac (24-25 Février 1812) ; 37-39. Élection de 2 candidats au Corps Législatif : sont élus Louis de Sartiges, président du Collège (p. 38), et Henri Lalo, sous-préfet de l'arrondissement (p. 39) ; 39-40. Élection de 8 candidats au Conseil d'arrondissement ; 40-41. Liste des membres absents ; 41-42. Liste alphabétique des membres du Collège
43-51. Procès-verbaux des séances du Collège électoral de l'arrondissement de Murat (26-27 Février 1812) ; 45. Élection de 2 candidats au Corps Législatif : sont élus Jacques Teillard, membre de la Légion d'Honneur, commissaire des guerres, et Antoine-Dominique Chabanon, sous-préfet de l'arrondissement ; 47-48. Élection de 8 candidats au Conseil d'arrondissement ; 49, Liste alphabétique des membres absents ; 50. Liste alphabétique des membres du Collège.
Cote :
27 J 54
Inventaire d'archives :
Description physique :
1 cahier de 51 pages
Ressources complémentaires :
Localisation des originaux
Copie des Archives Nationales
Personnes :
Auguier, Pierre-César (administrateur des Postes, candidat au Sénat), Bertrand, Antoine (député du Cantal), Chabanon, Antoine-Dominique (député du Cantal), Coffinhal, Joseph, Daude, Jean (député du Cantal), Delmas, Jean (érudit), Delzons, Antoine (député du Cantal), Guitard, Antoine-Joseph (député, préfet du Cantal), Jaubert, Guillaume-Augustin (évêque de Saint-Flour, député du Cantal), Lalo, Henri (médecin, sous-préfet), Salvage (membre du Collège électoral du département), Sartiges, Louis de (président du collège électoral de l'arrondissement de Mauriac), Teillard, Jacques
Thèmes :
Administration publique, Electeur, Election, Evêque, France -- 1804-1814 (Empire), Parlementaire, Profession, Sous-préfet, Système électoral